Réglementaire et documents
Enregistrements obtenus, accompagnement à l’enregistrement par pays et documents les plus demandés par les acheteurs.
Enregistrements et certifications par marché
| Zone | Enregistrement / certification |
|---|---|
| Europe | Notification des produits cosmétiques au CPNP |
| Chine | NMPA |
| États-Unis | Enregistrement du site auprès de la FDA et listing produits (MoCRA) |
| Union économique eurasiatique | Enregistré EAC |
| Arabie saoudite | Accompagnement à l’enregistrement produit SFDA |
| CCG (EAU · Koweït · Qatar · Bahreïn · Oman) | Accompagnement à l’enregistrement GSO / ECAS EAU |
| Inde | CDSCO |
| Malaisie | NPRA |
| Vietnam | DAV |
| Thaïlande | Thai FDA |
| Taïwan | TFDA |
| Corée | Certification de sécurité KC ; Entreprise innovante (Venture) ; Global Strong SME 1000+ |
La couverture réglementaire varie selon les produits ; les badges de certification sont indiqués pour chaque produit dans la rubrique Produits.
Couverture réglementaire mondiale
Nous proposons un conseil réglementaire pays par pays et un appui documentaire pour des dispositifs tels que CPNP, MoCRA, NMPA et EAC. Les exigences exactes dépendent du produit et du marché.
Les documents demandés par les acheteurs
| Document | Description | Condition |
|---|---|---|
| INCI / liste complète des ingrédients | Spécifications complètes et ingrédients | Fourni après contrat ou production |
| Certificats GMP / ISO | ISO 22716 (CGMP) · ISO 9001 · ISO 14001 | Disponible sur demande |
| FDS (MSDS) | Fiche de données de sécurité | Disponible sur demande |
| COA | Certificat d’analyse (par lot) | Disponible sur demande |
| Rapport de test de stabilité | Confirmation de la stabilité (étape 06 du processus) | Disponible sur demande |
| Test d’efficacité des conservateurs (challenge test) | Efficacité du système conservateur de la formule | Labo externe · frais réels Réalisé par un laboratoire externe ; facturé aux frais réels |
| Test microbiologique | Qualité microbiologique du produit | Labo externe · frais réels Réalisé par un laboratoire externe ; facturé aux frais réels |
| Rapport de test d’efficacité | Rapport de test d’efficacité | Labo externe · frais réels Réalisé par un laboratoire externe ; facturé aux frais réels |
| Notification CPNP / DIP (PIF) | Notification UE et Dossier d’information sur le produit | Établi par la RP Nous fournissons les documents justificatifs ; la notification et le DIP sont établis par votre Personne Responsable (RP) locale |
| CFS | Certificat de libre vente | Disponible sur demande |
| Dossier d’enregistrement SFDA · CCG | CFS, COA, FDS, liste complète des ingrédients (INCI — fournie après contrat) et données de stabilité | Disponible sur demande |
Les conditions varient selon le document. Les tests d’efficacité, d’efficacité des conservateurs et microbiologiques sont réalisés par un laboratoire externe et facturés aux frais réels ; pour le CPNP / DIP, nous fournissons les documents justificatifs et votre Personne Responsable locale se charge de les établir. Les documents sont transmis projet par projet, généralement après signature d’un NDA.
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